Conseil municipal du 12/12/2024
12/12/2024


réunion du conseil municipal du Jeudi 12 Décembre 2024, à 18h30, Salle Marie-Claude MARC ("le Refuge"), 5 Rue de la Sagne, à Pérignat..

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Procès-verbal joint en bas de page

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Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal.

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Ordre du jour :

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1- Urbanisme : Zone d’Aménagement Concerté multisite "La Plagnol" et "Le Croix" : Dénomination de la ZAC « Les Terrasses de l’Allier »

document : ZAC - Dénomination de la ZAC

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2- Urbanisme : Zone d’Aménagement Concerté « Les Terrasses de l’Allier », opération multisite « La Plagnol » et « Le Croix » . Approbation du dossier de réalisation de la ZAC « Les Terrasses de l’Allier », opération multisite « La Plagnol » et « Le Croix ». Approbation du programme des équipements publics et du dossier de réalisation de la ZAC

document : ZAC - Approbation du dossier de réalisation

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3- Vote des tarifs municipaux 2025

document : Budget - Vote des tarifs municipaux 2025

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4- Acquisition parcelle AE 12

document : Acquisition parcelle AE 12

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5- Convention viabilité hivernale avec le Département

document : Convention viabilité hivernale

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6- Questions diverses

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* Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.