Conseil municipal du 14/11/2024
14/11/2024


réunion du conseil municipal du Jeudi 14 Novembre 2024, à 18h30, Salle Marie-Claude MARC ("le Refuge"), 5 Rue de la Sagne, à Pérignat..


Les procès verbaux sont publiés après approbation par le conseil municipal.



Ordre du jour :

.

1- Approbation du PV du CM du 19 / 09 / 2024

.

2- Approbation du PV du CM du 10 / 10 / 2024

.

3- Budget : décision modificative n°2

Délibération : Budget - Décision modificative n°2

.

4. Budget : admission en non valeurs

Délibération : Budget - Admission en non-valeur

.

5. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité au service technique, au service administratif et enfance jeunesse

Délibération : Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire

.

6- Création d’un emploi permanent au service enfance jeunesse

Délibération : Création d'un poste permanent au service enfance jeunesse

.

7- Validation de la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

ajourné

.

8- Modification statuts du SMEA de la Basse-Limagne

Délibération : Modification statuts du SMEA de la Basse-Limagne

.

9- Demande aide Département pour changement luminaires LEDS

Délibération : Demande aide Département pour changement luminaire LEDS

.

10- Questions diverses

.

* Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.