Comptes rendus

conseil municipal du Jeudi 28 Mars 2024, à 18h30,

Procès verbal à télécharger en bas de page

Ordre du jour :

1- Approbation du PV du Conseil municipal du 06 / 02 / 2024

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2- Attribution du marché pour la «Réhabilitation de la mairie et la création d’espaces culturels» pour le lot n°6 « Menuiseries extérieures bois », le lot n°8 A « Menuiseries intérieures bois» et le lot n°8 B «Mobiliers»

délibération : 11_2024 Attribution marché

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3- Approbation Compte Financier Unique 2023 – Budget principal

délibération : 12_2024 Approbation CFU 2023

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4- Affectation des résultats 2023

délibération : 13_2024 Affectation des résultats 2023

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5- Vote des 3 taxes

délibération : 14_2024 Vote des 3 taxes

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6- Vote des subventions aux associations, à la section culture et aux coopératives scolaires

délibération : 15_2024 Budget commune Vote sub

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7- Présentation et vote du budget primitif 2024

délibération : 16_2024 Présentation et vote du budget

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8- Renouvellement des conventions de partenariat avec la commune de St Bonnet-lès-Allier

délibération : 17_2024 Renouvellement des conventions

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9- Mise à jour du libellé tarifs Enfance Jeunesse

délibération : 18_2024 Mise à jour du libellé tarifs

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10- Autorisation de réaménagement du Contrat de Prêt initialement contracté auprès de la Caisse des Dépôts

délibération : 19_2024 Autorisation de réaménagement

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11- Acquisition parcelle AE 157 rue Sous le Torre

délibération : 20_2024 Acquisition parcelle AE 157

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12- Recrutement d’un agent en PEC (Parcours Emploi Compétences)

délibération : 21_2024 Recrutement d'un agent PEC

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13- Recrutement d’un agent en VTA

délibération : 22_2024 Recrutement d'un agent

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14- Ligue contre le cancer – Panneaux espace sans tabac

délibération : 23_2024 Ligue contre le cancer

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15- SIAVA: rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement collectif – année 2023

délibération : 24_2024 SIAVA RPQS 2023

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16- Plan de financement travaux réfection Chemin de la Plagnol

délibération : 25_2024 Plan de financement travaux

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17-Questions diverses

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* Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.