Comptes rendus

Procès verbal du conseil municipal du 6 Février 2023 à télécharger en bas de page

Le procès verbal de la réunion sera publié après approbation par le conseil municipal.

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Ordre du jour :

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1- Approbation du PV du Conseil municipal du 23 11 2023

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2- Approbation du PV du Conseil municipal du 12 12 2023

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3- Budget - engagement du quart des dépenses d'investissement.

Délibération : 01_2024 BUDGET ENGAGEMENT DU QUART DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT

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4- Fic - Programmation 2024

Délibération : 02_2024 FIC PROGRAMMATION 2024

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5- Mise à jour du plan de financement Travaux Réhabilitation Mairie

Délibération : 03_2024 MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX REHABILITATION MAIRIE

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6- Contrat Educatif d'Engagement : fixation de la rémunération

Délibération : 04_2024 CONTRAT ENGAGEMENT EDUCATIF FIXATION DE LA REMUNERATION

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7- Personnel : création PEC service administratif et service enfance jeunesse

Délibération : 05_2024 PERSONNEL CREATION PEC PARCOURS EMPLOI COMPTENCES SERVICE ADMINISTRATIF

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8- Urbanisme : vente parcelle rue Sous le Torre

Délibération : 06_2024 URBANISME VENTE PARCELLE RUE SOUS LE TORRE

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9- Urbanisme : vente parcelle communale rue de l'Ecluse

Délibération : 07_2024 URBANISME VENTE PARCELLE COMMUNALE RUE DE L'ECLUSE

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10- SMTC : changement de délégué titulaire

Délibération : 08_2024 SMTC CHANGEMENT DE DELEGUE TITULAIRE

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11- SBL : Modification statuts Syndicat

Délibération : 09_2024 SBL MODIFICATION STATUTS SYNDICAT

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12- SIAREC - Mise à jour des statuts (modification numéro 5)

Délibération : 10_2024 SIAREC MISE A JOUR DES STATUTS MODIFICATION N°5

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13- Questions diverses