Comptes rendus

Ci-joint le Procés Verbal de la réunion du conseil municipal du 23 Novembre 2023. (bas de page)

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Ordre du jour :

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● Approbation du PV du conseil municipal du 31/08/2023.

● Attribution du marché pour la « Réhabilitation de la mairie et la création d’espaces culturels » pour les lots fructueux issus de l’appel d’offres du 11/09/2023

• Délibération : 57_2023 Attribution marché Réhabilitation

● Projet de zone d’aménagement concerté multisites « La Plagnol » et « Le Croix » : approbation du bilan de la concertation préalable à l’attribution de la concession d’aménagement

• Délibération : 58_2023 Projet ZAC Approbation - pièce jointe : 58_2023 - Projet aménagement multisite - bilan

● Projet de zone d’aménagement concerté multisites « La Plagnol » et « Le Croix » : définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d’intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel du projet d’aménagement

• Délibération : 59_2023 Projet ZAC multisites Enjeux - pièce jointe : 59_2023 - Projet aménagement ZAC Périmètre

● Projet de zone d’aménagement concerté multisites « La Plagnol » et « Le Croix » : lancement de la consultation d’aménageurs

• Délibération : 60_2023 Projet ZAC - consultation

● Projet de zone d’aménagement concerté multisites « La Plagnol » et « Le Croix » : désignation de la commission ad hoc dans le cadre de la procédure de désignation d’un concessionnaire pour la réalisation de l’opération

• Délibération : 61_2023 Projet de ZAC multisite - commission

● Recrutement d’un agent en PEC (Parcours Emploi Compétences)

• Délibération : 62_2023 Recrutement agent PEC

● Délibération autorisant le recrutement de vacataires et d’agents contractuels de remplacements

• Délibération : 63_2023 Délibération autorisant recrutement...

● Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs

• Délibération : 64_2023 Création de postes - pièce jointe : 64_2023 - Tableau des effectifs décembre 2023

● Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire - garantie prévoyance

• Délibération : 65_2023 Mandat au CDG63

● Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme (CDG63)

• Délibération : 66_2023 Adhésion au Pôle Santé - Pièce jointe : 66_2023 - Convention affiliés

● Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

• Délibération : 67_2023 Attribution de subventions

● Mise en place d’une caution lors de la location de tables et/ou chaises.

● Budget : décision modificative n°1

• Délibération :68_2023 Budget - décision modificative n°1

● Budget : admission en non-valeur.

• Délibération : 69_2023 Budget admission en non-valeur

● Billom communauté : Convention Territoriale Globale (CTG) 2024-2028

• Délibération: 70_2023 Billom Communauté Convention

● GRDF – redevance pour occupation du domaine public communal

• Délibération : 71_2023 GRDF - Redevance pour occupation

● SIAEP de Basse Limagne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2022.

● SIAEP de Basse Limagne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif - exercice 2022.

● Questions diverses.