Comptes rendus

Ci-joint le procès verbal du conseil municipal du 13 Avril 2023.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 / 03 / 2023

2. MISE EN PLACE D’UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

délibération : reglement budgetaire

3. VOTE DU COMPTE DE GESTION 2022

délibération : CG 2022

4. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

délibération : CA 2022

5. AFFECTATION DES RESULTATS 2022

délibération : affectation resultats

6. VOTE DES 3 TAXES

délibération : vote 3 taxes

7. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

délibération : subventions associations

pièce jointe : Note subvention aux associations

8. PRESENTATION ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

délibération : budget primitif

9. VOTE DES TARIFS MUNICIPAUX 2023

délibération : tarifs municipaux

10. MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION POUR LA LOCATION DE TABLES ET DE CHAISES

délibération : location tables et chaises

pièce jointe : Convention de location de tables et chaises

11. EXTENSION ET RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE RUE DE LA CHARREYRE BASSE

délibération : extension eau potable

12. RENOUVELLEMENT CONVENTION POUR LA GARDE DES ANIMAUX CAPTURES DANS LE CADRE DE LA FOURRIERE

délibération : APA

13. PLAN DE FINANCEMENT ETUDE TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE

délibération : plan financement restauration eglise

14. RETRAIT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DE LA COMMISSION SOCIALE

délibération : retrait conseillere comission sociale

15. SIAVA : RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – ANNEE 2022

16. QUESTIONS DIVERSES

* Les comptes-rendus de chaque réunion de conseil municipal peuvent être consultés en mairie ou sur le site de la commune : menu "vie municipale" > rubrique "comptes rendus"

* Chaque compte-rendu de réunion est publié après validation ou modification lors de la réunion du conseil municipal suivant.