Conseil municipal - 09/03/2023
09/03/2023


Ci-joint le procès verbal du conseil municipal du 9 Mars 2023.


Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 / 01 / 2023

2. RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAINT BONNET-LES-ALLIER

3. MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX MAIRIE

4. ETUDE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE

5. CREATION D’UNE ZAC (ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE) MULTISITE

6. PROJET DE REAMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA GARDE

7. FIC – PROGRAMMATION 2023-2026

8. CONVENTION DE RUPTURE CONVENTIONNELLE ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION

9. DESIGNATION D’UN REFERENT POUR L’ASSOCIATION D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR L’INSERTION (API)

10. MISE EN PLACE D’UNE CAUTION LORS DE LA LOCATION DE TABLES ET CHAISES

11. MODIFICATION DES STATUTS TERRITOIRE D’ENERGIE DU PUY-DE-DOME

12. TERRITOIRE D’ENERGIE DU PUY-DE-DÔME : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC – ECLAIRAGE AUX ABORDS DE LA MAISON DE RETRAITE & COMPLEMENT ECLAIRAGE CHEMIN DE SAINT GEORGES

13. FORMULATION AVIS – NOTIFICATION NOUVELLE VERSION – MODIFICATION N°2 PLUH DE BILLOM COMMUNAUTE

14. QUESTIONS DIVERSES


Liste des délibérations :