Conseil municipal - 26/01/2023
26/01/2023


Ci-joint le Procès verbal du Conseil municipal du 26 Janvier 2023

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Ordre du jour :

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1- Approbation du PV du Conseil Municipal du 06 / 12 / 2022

2- Budget : engagement du quart des dépenses d’investissement

3- Incorporation de biens sans maîtres au domaine communal (parcelles AD 87,88,89 et ZB 14,15,16)

4- EPF Auvergne : mise en place d’une convention de gardiennage parcelles AE 53, 54, 151 et 154

5- Renouvellement des conventions de partenariat avec la commune de Saint Bonnet-les-Allier

6- Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme : travaux d’éclairage public – optimisation des systèmes de gestion d’éclairage public

7- Formulation avis - projet schéma départemental 2023/2028 des gens du voyage

8- Acquisition de la parcelle AA 362 pour alignement

9- Questions diverses



Liste des délibérations et pièces jointes (à télécharger) :

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01_2023 Budget-engagement du quart des dépenses d'investissement

02_2023 Incorporation de biens sans maître au domaine communal

03_2023 EPF Auvergne Mise en place d'une convention de gardiennage parcelles

04_2023 Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme Travaux d'éclairage public

05_2023 Formulation avis-projet schéma départemental 2023 2028 des Gens du Voyage

06_2023 Acquisition des parcelles AA 361 et AA 362 pour alignement