Comptes rendus

Ci-joint le procès-verbal du Conseil municipal du 6 Décembre 2022

Ordre du jour:

1- Approbation du PV du Conseil Municipal du 20 / 10 / 2022

2- Mise à jour du tableau des effectifs 2023

3- Plan de financement travaux restauration mairie

4- Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme : Travaux d’Eclairage Public - Rue St Laurent suite aménagement B.T.

5- Assurance des risques statutaires -Renouvellement contrat groupe proposé par le Centre de Gestion

6- Renouvellement adhésion CDG63 mission « assistance retraites »

7- Avis – Modification n°2 PLUH de Billom Communauté

8- Reversement taxe d’aménagement communale à l’EPCI

9- Avenant convention groupement commandes SBL-SIAREC

10- Modification des statuts du Syndicat Basse Limagne

11- Motion de soutien à l’AMF pour les finances locales des communes

12- Questions diverses

Liste des délibérations et pièces jointes (à télécharger) :

Assurance des risques statutaires renouvellement contrat groupe proposé par le CDG

Avenant 1 convention groupement de commandes AC SBL-SIAREC n°59

Avis modification n°2 PLUH Billom Communauté n°58

Mise à jour du tableau des effectifs 2022 n°52

Modification statuts Syndicat Basse-Limagne n°60

Motion de soutien AMF finances locales des communes n°61

Plan de financement travaux mairie n°53

Renouvellement adhesion CDG63 mission assistance retraites n°56

Reversement taxe d'aménagement à l'EPCI n°57

Tableau des effectifs 2023

Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme travaux d'éclairage public rue St Laurent