Conseil municipal - 20/10/2022
20/10/2022


Ci-joint le PV du Conseil municipal du 20 Octobre 2022



Ordre du jour:

Préambule: état des lieux du plan guide en actes

1- Approbation du PV du Conseil Municipal du 06 / 09 / 2022.

2- Budget: admission en non-valeur

3- Budget: décision modificative n°2

4- Démission volontaire adjoint au Maire et nomination successeur

5- Taux horaire des agents des services techniques

6- SIEG: enfouissement réseaux télécoms Rue Saint Laurent

7. SIEG: enfouissement réseaux télécoms Rue de la Charreyre Basse

8- Création de postes

9- Vote des tarifs des prestations Enfance-Jeunesse applicables à partir du 07 / 11 / 2022

10- Contrat d’Engagement Educatif: fixation de la rémunération

11- Billom Communauté: administration: modification des statuts

12- Billom Communauté: approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commandes Solaire Dôme

13- Motion de soutien au service public énergie

14- SIAREC: rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du Service public de l’assainissement collectif - secteur Délégation de Service Public

15- Questions diverses


Liste des délibérations et pièces jointes (à télécharger) :


Annexe 48_2022 - prestations enfance jeunesse


Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commandes sol


Budget Admission en non-valeur 40_2022


Budget Décision modificative n°2 41_2022


Contrat d'engagement éducatif fixation de la rémunération 49_2022


Création de postes 47_2022


Demission volontaire adjoint au mairie et nomination sucesseur 42_2022


Enfouissement des réseaux france telecoms rue de la charreyre basse 45_2022-


Enfouissement des réseaux france telecoms rue saint laurent 44_2022


Modification des statuts de Billom Communauté 50_2022


Motion de soutien au service public energie 46_2022


Taux horaire des agents des services techniques 43_2022


Vote des tarifs des prestations enfant-jeunesse applicables à partir du 07 novembre 2022