Comptes rendus

Ci-joint le procès-verbal de la réunion du 6 Juillet 2022.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 / 05 / 2022

2. BUDGET – DECISION MODIFICATIVE N°1

3. RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE ST BONNET-LES-ALLIER

4. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS

5. MARPA : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES

6. GRDF – REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

7. SIEG : REFECTION ECLAIRAGE SALLE DES SPORTS EN LED

8. CDG 63 : ADHESION A LA MISSION FACULTATIVE D’AIDE A L’ARCHIVAGE

9. LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE

10. SIAEP DE BASSE LIMAGNE : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – EXERCICE 2021

11. SIAEP DE BASSE LIMAGNE : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE – EXERCICE 2021

12. QUESTIONS DIVERSES

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Liste des délibérations et pièces jointes (à télécahrger) :

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS

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BUDGET DECISION MODIFICATIVE N°1

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CDG 63 ADHESION A LA MISSION FACULTATIVE D'AIDE A L'ARCHIVAGE

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GRDF-REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

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LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE

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MARPA - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES

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RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAINT BONNET-LES-ALLIER

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SIEG REFECTION ECLAIRAGE SALLE DES SPORTS EN LED