Conseil municipal - 23/10/2020
23/10/2020


Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 Octobre 2020

De manière générale, les annexes des conseils municipaux sont consultables en Mairie


Ordre du jour:

1- Approbation du PV du Conseil Municipal du 01 / 07 / 2020

2- Création de Commissions Communales:

2-1- Commission Communale des Impôts directs

2-2- Commission de contrôle des listes électorales

2-3- Commission d’appel d’offre

3- Remboursement des frais de transport aux familles

4- APAMAR: mise à disposition d’un local municipal

5- Mise à disposition d’une salle municipale au cabinet de kinésithérapie de Pérignat

6- SIAREC: intégration de la commune de Trézioux

7- SIAREC: modification des statuts

8- SIEG: modification de la délibération N° 2020/24

9- GRDF: redevance d’occupation du domaine public

10- RASED: participation à l’achat de matériel pédagogique

11- Recensement: conditions de rémunération des agents recenseurs

12- Ressources humaines: avancement de grade pour un agent communal

13- Budget:

14-1- Décision modificative N°1

14-2- Tarif municipaux: repas

14 – Bibliothèque: charte du bibliothécaire volontaire

15 – Vente d’une parcelle communale

16- SIEG: Travaux d’éclairage public de la résidence du Bruchet

17- Questions diverses