20/05/2026

Réunion du conseil municipal du Mercredi 20 Mai 2026, à 18h30, Salle du Conseil, Mairie de Pérignat.

Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :
1- Approbation du PV du CM du 09 / 04 / 2026
2- Approbation du PV du CM du 20 / 04 / 2026
3- Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
4- Formation des élus et fixation des crédits affectés
5- Désignation d'un réfèrent déontologue pour les élus locaux
6- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
7- Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
8- Désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale de I'Association de Gestion du Schéma d'accueil et d'habitat des Gens du Voyage du Puy-de-Dôme (AGSGV63)
9- Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC)
10- Demande d’immatriculation auprès du Service des Impôts des Entreprises (SIE) pour le lotissement Croix Marine
11- Actualisation de la demande de subventions pour le projet « Végétalisation de la cour de l'école du Pré de l'Eau »
12- Tarification séjour ados 2026
13- Organisation des camps de basket : tarification
14- GRDF - Redevance contractuelle de concession 2026
15- Approbation de la convention de prêt de mobiliers communaux à titre gratuit
16- Demande d’adhésion de la commune de Beauregard L'Evêque au SIAREC pour la compétence Assainissement Collectif à compter du 01/01/2027
17- Avis modification n°3 PLUH-Billom Communauté
18- Questions diverses

Pièces jointes

7. PV CM 20 05 2026.pdf (PDF - 6.31Mo) Liste des délibérations CM 20 05 26.pdf (PDF - 0.18Mo) 46. Fixation des indemnités de fonctions du maire des adjoints et des conseillers.pdf (PDF - 0.91Mo) 46. pièce jointe - Annexe tableau récapitulatif des indemnités.pdf (PDF - 0.61Mo) 47. Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés.pdf (PDF - 0.91Mo) 48. Désignation référent déontologue pour les élus locaux.pdf (PDF - 1.01Mo) 49. Désignation membres commission communale des impôts directs CCID.pdf (PDF - 0.87Mo) 50. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale.pdf (PDF - 0.55Mo) 51. Désignation de représentants AGSGV63.pdf (PDF - 0.91Mo) 52. Désignation délégués CLIC Billom.pdf (PDF - 0.51Mo) 53. Demande d_immatriculation auprès des impôts des entreprises _SIE_.pdf (PDF - 0.48Mo) 54. Actualisation de la demande de subventions pour le projet Végétalisation.pdf (PDF - 0.51Mo) 55. Tarification séjour ados 2026.pdf (PDF - 0.48Mo) 56. Organisation des camps de basket Tarification.pdf (PDF - 0.46Mo) 57. GRDF Redevance contractuelle de concession 2026.pdf (PDF - 0.45Mo) 58. Demande d_adhésion de la commune de Beauregard l_Evêque au SIAREC.pdf (PDF - 0.49Mo) 59. Avis modification n°3 PLUH Billom communauté.pdf (PDF - 0.82Mo)