09/04/2026

Réunion du conseil municipal du Jeudi 9 Avril 2026, à 18h30, Salle du Conseil, Mairie de Pérignat.

Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :
1- Approbation du PV du CM du 22 / 03 / 2026
2- Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2026
3- Vote des subventions aux associations, à la section culture et aux coopératives scolaires
4- Présentation et vote du budget primitif 2026
5- Budget - Délibération versement subvention pour CCAS
6- Indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
7- Création et composition des commissions municipales
8- Désignation au Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de l'Albaret
9- Désignation au Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement (S.M.E.A) de la Basse Limagne
10- Désignation au Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme (TE63)
11- Désignation au Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC)
12- Désignation au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
13- Désignation à la Société d'Exploitation Mutualisée pour l'Eau, l'environnement, les Réseaux, l'Assainissement dans l'intérêt du Public (SEMERAP)
14- Désignation au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise (SMTC-AC)
15- Désignation au Syndicat Intercommunal à Vocation Sociale (SIVOS) de la région de Billom
16- Renouvellement des conventions de partenariat avec la commune de Saint Bonnet-lès-Allier
17- Contrat d'Engagement Educatif: fixation de la rémunération
18- Attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
19-Attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) au-delà de 25h mensuelles
20- Demande de subvention FEDER pour le projet « Végétalisation de la cour d'école du Pré de l'Eau »
21- Questions diverses

Pièces jointes

PV CM 09 04 2026.pdf (PDF - 0.41Mo) 5. Liste des délibérations CM 09 04 26.pdf (PDF - 0.19Mo) 27. Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026.pdf (PDF - 0.52Mo) 28. Vote des subventions aux associations.pdf (PDF - 0.94Mo) 29. Présentation et vote du budget primitif 2026.pdf (PDF - 0.47Mo) 30. Budget Délibération versement subvention CCAS.pdf (PDF - 0.46Mo) 31. Création et composition des commissions municipales.pdf (PDF - 1.35Mo) 32. Désignation au syndicat intercommunal à vocations multiples _SIVOM_.pdf (PDF - 0.51Mo) 33. Désignation au syndicat mixte de l_eau et de l_assainissement _SMEA_.pdf (PDF - 0.51Mo) 34. Désignation de délégués au sein du secteur intercommunal d_énergie.pdf (PDF - 0.50Mo) 35. Désignation au syndicat intercommunal de la région Est de Clermont.pdf (PDF - 0.48Mo) 36. Désignation au comité national d_action sociale _CNAS_.pdf (PDF - 0.48Mo) 37. Désignation à la SEMERAP.pdf (PDF - 0.55Mo) 38. Désignation au SMTC-AC.pdf (PDF - 0.49Mo) 39. Désignation au syndicat intercommunal à vocation sociale _SIVOS_.pdf (PDF - 0.48Mo) 40. Renouvellement des conventions de partenariat avec la commune de St Bonnet.pdf (PDF - 0.53Mo) 41. Contrat d_engagement éducatif Fixation de la rémunération.pdf (PDF - 0.52Mo) 42. Attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires IHTS.pdf (PDF - 0.94Mo) 43. Attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires IHTS 25h.pdf (PDF - 0.59Mo) 44. Demande de subventions pour le projet Végétalisation de la cour de l_école.pdf (PDF - 0.83Mo)