Conseil municipal du 16 Octobre 2025

16/10/2025

 
Réunion du conseil municipal du Jeudi 16 Octobre 2025, à 18h30, Salle du Conseil, Mairie de Pérignat.

Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal. 

Ordre du jour :

1- Présentation du bilan de la saison culturelle 2025 et perspectives année 2026
2- Approbation du PV du Conseil municipal du 18 / 09 / 2025
3- Budget : Décision modificative n°2
4- Acquisition parcelle AD 174
5- Attribution subvention exceptionnelle aux associations
6- Attribution subvention exceptionnelle section culture de l'Amicale Laïque
7- Adhésion Mond'Arverne Communauté au SMTC-AC
8- Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites exercée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
9- Renouvellement de la Convention de partenariat avec La Poste
10- Demande de subvention LEADER Appel A Projet « Attractivité »
11- Demande de subvention LEADER Appel A Projet « Economie de demain »
12- Demande de subvention LEADER Appel A Projet « Tourisme »
13- Habitat léger : convention de partenariat avec le Département
14- Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
15- Convention de mise à disposition de matériel du SIVOM dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
16- Mise en place de la tarification sociale des cantines scolaires
17- Autorisation de réaménagement du contrat de prêt initialement contracté auprès de la Caisse des dépôts pour l’opération « Rue du Bruchet » d’Auvergne Habitat
18- Questions diverses