Conseil municipal du 10 Juillet 2025

10/07/2025

Réunion du conseil municipal du Jeudi 10 Juillet 2025, à 18h30, Salle du Conseil, mairie de Pérignat.

Les procès verbaux complets sont publiés après approbation par le conseil municipal.

Ordre du jour :

1- Approbation du PV du Conseil municipal du 22 / 05 / 2025
2- Zone d'Aménagement Concerté multisites « Les Terrasses de I'Allier » : Approbation du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) et son annexe Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE)
3- Demande de subvention « Accueil de résidences d'artistes à la mairie de Pérignat-ès-Allier »
4- Budget — Admission en non-valeur
5- TE63 : Travaux d'enfouissement des réseaux TELECOMS Chemin de la Garde
6- Classement et dénomination de voirie communale
7- Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité au service enfance jeunesse
8- Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
9- Convention de partenariat - Zone Pilote d'Habitat - Quartier de La Tiolle
10- SIAREC : Convention de groupement de commandes pour les travaux du Chemin de la Garde
11- Avis — Modification simplifiée n°1 du PLUH de Billom Communauté
12- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Billom Communauté dans le cadre d'un accord local
13- Rapport d'activités 2024 Billom Communauté
14- SIAVA : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif — Année 2024
15- Questions diverses

Ci-dessous le procès-verbal de la réunion, suivi de l'ensemble des délibérations

Pièces jointes

PV CM 10 07 2025.pdf (PDF - 6.21Mo) 40. Approbation CCCT et CPAUPE de la ZAC Les Terrasses de l_Allier.pdf (PDF - 1.12Mo) 41. Demande de subvention pour le projet de Mise en place de résidences d_artiste.pdf (PDF - 0.83Mo) 42. Budget Admission en non valeur.pdf (PDF - 0.55Mo) 43. TE63 Travaux d_enfouissement des réseaux télécoms Chemin de la Garde.pdf (PDF - 0.94Mo) 44. Classement et dénomination de voirie communale.pdf (PDF - 0.54Mo) 45. Création d_emplois non permanents pour accroissement temporaire d_activité.pdf (PDF - 0.78Mo) 46. Création d_emplois non permanents pour accroissement saisonnier d_activité.pdf (PDF - 0.83Mo) 47. Convention de partenariat - Zone Pilote d_Habitat - Quartier de la Tiolle.pdf (PDF - 0.53Mo) 48. SIAREC Convention de groupement de commandes pour les travaux du Chemin .pdf (PDF - 0.55Mo) 49. Avis Modification simplifiée n°1 PLUH Billom Communauté.pdf (PDF - 0.82Mo) 50. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire.pdf (PDF - 1.39Mo) 51. Rapport d_acitivités 2024 Billom Communauté.pdf (PDF - 0.40Mo) 52. SIAVA Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l_as.pdf (PDF - 0.42Mo) 53. Echange de terrain rue des Suides.pdf (PDF - 0.51Mo)