(18:30)
Réunion du conseil municipal, Mercredi 20 Mai 2026, à 18h30, Salle du Conseil, Mairie de Pérignat.
Ordre du jour :
1- Approbation du PV du CM du 09 / 04 / 2026
2- Approbation du PV du CM du 20 / 04 / 2026
3- Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
4- Formation des élus et fixation des crédits affectés
5- Désignation d'un réfèrent déontologue pour les élus locaux
6- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
7- Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
8- Désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale de I'Association de Gestion du Schéma d'accueil et d'habitat des Gens du Voyage du Puy-de-Dôme (AGSGV63)
9- Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC)
10- Demande d’immatriculation auprès du Service des Impôts des Entreprises (SIE) pour le lotissement Croix Marine
11- Actualisation de la demande de subventions pour le projet « Végétalisation de la cour de l'école du Pré de l'Eau »
12- Tarification séjour ados 2026
13- Organisation des camps de basket : tarification
14- GRDF - Redevance contractuelle de concession 2026
15- Approbation de la convention de prêt de mobiliers communaux à titre gratuit
16- Demande d’adhésion de la commune de Beauregard L'Evêque au SIAREC pour la compétence Assainissement Collectif à compter du 01/01/2027
17- Avis modification n°3 PLUH-Billom Communauté
18- Questions diverses
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Pérignat-ès-Allier
Adresse
3, place Onslow
63800 Pérignat-ès-Allier
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