Conseil municipal - 06/09/2022
06/09/2022


Ci-joint le procès verbal de la réunion du 6 Septembre 2022.


Ordre du jour :


1- Approbation du PV du Conseil Municipal du 06 / 07 / 2022

2- Assainissement: schéma de zonage – lancement de l’enquête publique

3- Portage foncier EPF Smaf Auvergne: projet de préservation et régénération d’un linéaire boisé

4- Portage foncier EPF Smaf Auvergne: projet d’habitat mixte et inclusif

5- Jardin du souvenir: tarification plaque stèle

6- Désignation d’un correspondant incendie et secours

7- SBA: rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés année 2021

8- Questions diverses




Liste des délibérations et pièces jointes (à télécharger) :


Assainissement schéma de zonage lancement enquête publique n°35


Désignation correspondant incendie et secours n°39


Jardin du souvenir tarification plaque stèle n°38


Portage foncier EPF SMAF habitat mixte et inclusif n°37


Portage foncier EPF SMAF linéaire boisé n°36